Déposée le 8 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN),
la marque française « AVENUE DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADA FRANCE domicilié(e) Domaine du Blazy, 47130 Port-Sainte-Marie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guitard Catherine - France.
La marque AVENUE DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674636.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCADA FRANCE (Sarl) - Domaine du Blazy, 47130 Port-Sainte-Marie - France
Guitard Catherine - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Fruits et légumes frais, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, miel, sauces, jus de fruits, boissons alcooliques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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